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Les textes de références


En pièces jointes, vous pouvez consulter les textes de référence qui régissent l’accueil temporaire :

1/ Le décret du 17 mars 2004 : il pose les bases de l’accueil temporaire pour les personnes handicapées.

2/ La circulaire du 12 mai 2005 : Cette circulaire précise les articles du décret du 17 mars 2004. Elle pourra vous être utile pour formuler votre demande d’accueil temporaire à l’Accueil Temporaire Césure.

Documents joints



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